Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) DISET
/
LA PETITE ECOLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PETITE ECOLE
DISET, S.A., Société organisée selon les lois espagnoles, CALLE C, No 3 SECTOR B,, POL. IND. ZONA FRANCA

Numéro de dépôt :
3848595
Date de dépôt :
26/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2021
LA PETITE ECOLE de DISET

Présentation de la marque LA PETITE ECOLE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2011 par la Société Anonyme (SA) DISET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PETITE ECOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISET domicilié(e) - 08040 BARCELONA - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, domicilié(e) Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France.

La marque LA PETITE ECOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3848595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PETITE ECOLE est expirée depuis le 26 juillet 2021.

DISET a également déposé les autres marques suivantes : ESCARGOTS GO!


DISET, S.A., Société organisée selon les lois espagnoles, CALLE C, No 3 SECTOR B,, POL. IND. ZONA FRANCA - 08040 BARCELONA - Espagne


LLR, - Tour Part-Dieu, 129 rue Servient, - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 20 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°802234 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Jeux, jouets.